Subsides AIC
Les cercles membres de l’AIC peuvent demander un subside afin de soutenir leurs activités. Vous trouverez ci-dessous les conditions, les étapes à suivre et les documents à fournir.
Conditions d’octroi :
Pour être éligible, votre cercle doit :
– être membre effectif régulier de l’AIC ASBL ;
– présenter des dépenses qui s’inscrivent dans les catégories autorisées.
Dépenses subsidiables :
Seules les dépenses suivantes peuvent être prises en compte :
- Frais de déplacement (Exemple : train, bus, taxi, essence).
- Location de matériel ou d’espace (Exemple : salle, matériel sonore, matériel sportif).
- Rémunération de services (Intervenants, animateurs, bénévoles etc… à l’exception des administrateurs dans le cadre de leurs fonctions).
- Achat de matériel
Dépenses refusées systématiquement :
Aucune dépense alimentaire ne peut être subsidiée (nourriture, boissons, traiteur, restaurant).
Montant maximal :
Pour le quadrimestre en cours, le montant maximal du subside est fixé à 200 euros par cercle.
Étapes de la demande de subside :
1. Préparation du dossier
Téléchargez et complétez le document S1 (Demande de subside). Joignez un document complémentaire présentant :
– les activités concernées
– les dates prévues
– votre budget prévisionnel
– la liste des achats envisagés (Les dépenses prévues dans ce document devront correspondre à celles qui figureront plus tard dans le S3).
Vous pouvez également inclure d’autres activités non financées afin de nous donner une vue d’ensemble de la vie du cercle.
2. Vérification et convention
Envoyez le document S1 à l’AIC. Après vérification, nous vous transmettrons le document S2, qui constitue la convention légale entre votre cercle et l’AIC. Complétez-le et signez-le. Une fois que nous l’aurons reçu signé, le subside pourra être versé.
3. Justification finale (S3)
Le document S3 sert à justifier l’utilisation du subside. Il doit être transmis :
– soit avant le 15 décembre 2025,
– soit dans les deux semaines après réception du subside si celui-ci sert à rembourser des frais déjà engagés.
A ce document vous devrez pour toutes les dépenses adjoindre le reçu correspondant (ticket, facture, déclaration sur l’honneur). Chaque reçu doit clairement indiquer :
– la date
– le montant
– le bénéficiaire
– le payeur
– la nature de la dépense
Merci de séparer les tickets. Aucun ticket comportant des achats personnels ou de demande pour un remboursement partiel sera accepté.
Joignez les reçus par fichier (format .png, .jpg, .jpeg ou .gif) sans compression au mail du dossier S3 dossier.
Si le montant réellement dépensé est inférieur à celui demandé, le cercle devra rembourser la différence.
Une fois le dossier validé, la procédure est terminée.
Contact :
Pour toute question ou demande d’accompagnement veuillez contacter :
aic.tresorerie@outlook.com